Ebène

Le contrat partenaire de la réalisation de vos objectifs patrimoniaux

Accessible à partir de 18 000 000 F CFP, Ebène est un contrat individuel d’assurance vie aux prestations haut de gamme alliant richesse de l’offre financière et ensemble complet de services d’aide à la gestion du capital.

Ébène dispose de 4 atouts majeurs

  • L’ouverture à la diversité des marchés financiers au travers d’une offre complète de supports d’investissement incluant l’accès au savoir-faire des sociétés de gestion externes
  • Une grande souplesse pour investir et disposer à tout moment de votre capital avec des fonctionnalités adaptées à vos besoins
  • Un ensemble de services innovants pour un accompagnement personnalisé de la gestion de vos investissements
  • La protection de vos proches pour transmettre au mieux votre patrimoine avec des garanties adaptées incluses dans votre contrat

Souscripteur

Toute personne physique.

Bénéficiaire

Il est possible de désigner librement un ou plusieurs bénéficiaires qui percevront le capital constitué en cas de décès de l’assuré.

Durée

Durée recommandée : 8 ans minimum
À l'échéance, souscription prorogeable annuellement par accord tacite.

Versements

Versement initial minimum : 18 000 000 F CFP,
Versement complémentaire minimum : 180 000 F CFP,
Versement programmé, minimum par support :

  • Mensuel : 18 000 F CFP,
  • Trimestriel : 54 000 F CFP,
  • Semestriel : 108 000 F CFP,
  • Annuel : 216 000 F CFP.

Bénéficiez le plus rapidement possible du potentiel de performance de vos investissements avec :

  • l’investissement à J+2 suivant la date d’effet du versement ;
  • et l’absence de sas monétaire dans la période de renonciation de 30 jours et en cours de vie du contrat (pas de passage sur un support monétaire d’attente).

Gestion du contrat

Avec la Gestion Libre, vous choisissez de gérer directement la répartition de votre capital entre les différents supports d’investissement disponibles.

Si vous n’avez ni le temps, ni les moyens de mener activement la gestion financière de votre contrat, optez pour la solution Gestion Sous Mandat qui vous permet de déléguer la gestion des arbitrages entre les unités de compte de votre contrat aux experts de la Société Générale Gestion.

Disponibilité du capital

  • Rachat partiel ou total possible à tout moment sans pénalité (le cas échéant, avec accord du bénéficiaire acceptant),
  • Montant minimum de rachat : 180 000 F CFP,
  • Capital minimal devant rester sur le support : 180 000 F CFP,
  • Programme de rachats possibles sous certaines conditions (selon les conditions prévues par la Note d’Information du contrat),
  • Avances possibles dès la fin de la première année de souscription selon les conditions fixées dans le règlement général en vigueur à la date de l’avance, et disponible sur simple demande.

Fiscalité

Consultez votre Conseiller de Clientèle

Arbitrages

  • Possibles à tout moment (selon les conditions prévues par la Note d’Information du contrat),
  • Montant minimum d’un arbitrage : 180 000 F CFP (sauf dans le cas des programmes d’arbitrages) avec 180 000 F CFP minimum sur le support après arbitrage.

Diversifiez votre capital

  • Dans le cadre de sa démarche de conseil, la Société Générale vous accompagne dans le choix d’une solution d’investissement personnalisable et adaptée à votre situation, vos connaissances financières et le niveau de risque que vous êtes en mesure d’accepter ainsi qu’à vos objectifs d’investissement.
  • Vous accédez ainsi à la diversification de votre capital en alliant la sécurité du support en euros et l’accès aux marchés financiers au travers des supports en unités de compte.

Support Sécurité en euros

Garantie absolue : profitez d’une garantie du capital investie sur le support Sécurité en euros et disposez à tout moment de votre capital.

Performance définitivement acquise : bénéficiez d’un taux minimum annuel garanti déterminé chaque année. A ce taux, peut s’ajouter en fin d’année une participation aux bénéfices.

Supports en Unités de Compte

Accès à plus de 100 supports en unités de compte représentatifs de toutes les classes d’actifs, zones géographiques, secteurs d’activité et styles de gestion dont une vingtaine de supports gérés par des sociétés de gestion externes.

Parmi ces supports, vous retrouvez au sein de la gamme des supports Société Générale :

 

  • Les supports avec protection ou garantie du capital net investi à l'échéance,
  • Les supports de la gamme Darwin Diversifié qui permettent, en déléguant la gestion de son placement, de bénéficier d'une gestion innovante et réactive pour sécuriser ses plus-values en période de hausse des marchés financiers et amortir les périodes de baisse.
  • La gamme Darwin Actions pour combiner différents styles de gestion grâce à la multigestion
  • La gamme Simbad pour bénéficier des opportunités des marchés financiers en investissant dans les principales classes d’actifs et zones géographiques,
  • Deux supports immobiliers :
    • Sogévimmo : SCI composée principalement d'immobilier commercial ou d'habitation, détenu en direct ou de façon indirecte
    • Immobilière Top Pierre : SCI composée majoritairement d'immobilier d'habitation détenu en direct

 
ATTENTION : Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte et pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d'actifs sous-jacents, n'est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse, dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Garanties Décès

La garantie décès offre une double sécurité. En cas de décès, Sogecap verse aux bénéficiaires du contrat le plus élevé des deux montants suivants :

  • le montant des versements nets de frais (déduction faite de la part des versements rachetés) effectués sur le contrat (garantie plancher),
  • le capital constitué majoré d'un coefficient pouvant aller jusqu'à 25 % en fonction de l'âge et de la cause du décès (majoration du capital).

Ces garanties sont systématiquement incluses dans le contrat Ébène (coût intégré aux frais de gestion). Elles ne sont pas cumulatives. La garantie la plus favorable s’applique aux bénéficiaires.

Garantie plancher

Jusqu’au 80ème anniversaire de l’assuré, les bénéficiaires en cas de décès recevront au minimum une somme égale aux versements effectués sur le contrat (net de frais, déduction faite de la part des versements rachetés). Si à la date du décès, le capital sur le contrat est supérieur à la somme des versements, les bénéficiaires percevront le capital constitué. Au-delà de 183 000 000 F CFP de versements nets, des conditions spécifiques s'appliquent.

Majoration du capital constitué

En fonction de l’âge et de la cause du décès, les bénéficiaires en cas de décès reçoivent le capital constitué avec une majoration.
Cette majoration est de :

  • 25 % en cas de décès par accident de la circulation quel que soit l'âge de l'assuré,
  • 15 % en cas de décès par accident avant 85 ans,
  • 10 % en cas de décès par maladie avant 50 ans,
  • 5 % en cas de décès par maladie entre 50 ans inclus et 65 ans exclus,
  • 2,5 % en cas de décès par maladie entre 65 ans inclus et 75 ans exclus.

 
Cette majoration est limitée à 5 400 000 F CFP sur l'ensemble des contrats Ébène pour lesquels l'assuré est le même.

Clause bénéficiaire

L’assurance vie vous permet de désigner librement une ou plusieurs personnes pour percevoir le capital constitué sur votre contrat à votre décès. Votre contrat d’assurance vie est alors un moyen efficace de protéger votre entourage, par exemple vos enfants ou une autre personne qui vous est chère.
Aussi, assurez-vous régulièrement de l’adéquation de votre clause bénéficiaire avec votre situation et vos objectifs.
L'absence de désignation d’un bénéficiaire entraîne des conséquences sur le plan civil et fiscal. En effet, à défaut de bénéficiaire déterminé au jour du décès, le capital constitué sur votre contrat est réintégré à votre succession. Par conséquent, le capital sera partagé entre vos héritiers sans bénéficier des avantages fiscaux liés à l’assurance vie.

Comment rédiger une clause bénéficiaire ?

L'efficacité de la clause bénéficiaire dépend de la clarté et de la précision de sa rédaction. Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

Le mode de désignation

  • Désignation indirecte : le bénéficiaire n'est pas désigné par son nom, mais par sa qualité (mon conjoint, mes enfants, mes héritiers, etc.).
  • Désignation directe : le bénéficiaire est nommément désigné (Mme Claire Dupond, par exemple).

Les rangs des bénéficiaires

Pour éviter que l’existence d’un bénéficiaire fasse défaut au jour du décès, vous pouvez désigner plusieurs bénéficiaires avec des rangs différents, autrement dit :

  • un ou plusieurs bénéficiaires dits "de premier rang", ayant vocation à recevoir les prestations lorsque le décès survient,
  • un ou plusieurs bénéficiaires dits "de second rang", qui ne peuvent prétendre au bénéfice du contrat qu'à défaut de bénéficiaire(s) de premier rang (bénéficiaires de premier rang décédés avant l’assuré ou renonçant au bénéfice du contrat).
  • et ainsi de suite.

Comment désigner les bénéficiaires ?

La désignation du bénéficiaire peut être effectuée à tout moment, depuis le jour de la souscription du contrat jusqu'à son dénouement. Elle n'est soumise à aucune condition de forme particulière et reste modifiable à tout moment.

Le bénéficiaire peut ainsi être désigné :

  • dans la demande de souscription, ou par avenant au contrat,
  • par simple lettre envoyée à Sogécap,
  • ou encore par testament.

Si le bénéficiaire de premier rang est décédé préalablement ou s'il renonce au bénéfice du contrat, et sauf cas expressément prévu (on parle alors de représentation), le capital n’est pas versé aux ayants-droit de ce dernier (ses héritiers, par exemple), mais aux bénéficiaires de second rang dès lors qu'ils sont vivants et qu'ils acceptent le bénéfice du contrat.

Cas du démembrement de la clause bénéficiaire dans votre contrat

Dans ce cadre, vous avez la possibilité de désigner :

  • un bénéficiaire pour l’usufruit (par exemple le conjoint),
  • un ou plusieurs bénéficiaires pour la nue-propriété (par exemple les enfants).

En cas de décès, le bénéficiaire pour l’usufruit (quasi-usufruitier) perçoit le capital constitué sur votre contrat dont il pourra disposer librement. Parallèlement, les bénéficiaires pour la nue-propriété disposent d’une créance d’un montant égal au capital constitué au moment du décès sur la succession du quasi-usufruitier.

L’objectif poursuivi est double :

  • la protection du conjoint (l’usufruitier),
  • la possibilité pour les enfants (les nus-propriétaires) de percevoir sur la succession du conjoint un capital égal à celui perçu par ce dernier lors du dénouement du contrat, le tout dans un cadre fiscal particulièrement favorable.

Quelques points d’attention pour éviter toute erreur d’interprétation

Si vous désignez plusieurs bénéficiaires de même rang, une attention toute particulière doit être portée aux instructions de répartition du capital. Il convient de prévoir la répartition entre chacun d'eux, de préférence en pourcentage, si elle n’est pas égalitaire, ainsi que les modalités de répartition en cas de décès préalable de l'un d'entre eux.

En cas de clause nominative, il est vivement conseillé d'être le plus précis possible sur l'identité du ou des bénéficiaires : nom, prénom(s), date et lieu de naissance, adresse, etc.

En cas de désignation par voie testamentaire, les mêmes précautions doivent être prises (pensez à indiquer les coordonnées du notaire chez qui le testament est déposé).

Frais sur versement

2,50 % des sommes versées.

Frais de gestion

  • Frais de gestion : 0,07 % maximum par mois,
  • Les modalités de rémunération liées à la Gestion Sous Mandat sont précisées dans le mandat d’arbitrage.

Frais sur arbitrage

0,50 % des sommes arbitrées limités à 9000 F CFP par opération (à ce taux s’ajoute 0,50 % pour un arbitrage provenant d’un support immobilier),

Ébène est un contrat d'assurance individuelle sur la vie de Sogécap, compagnie d'assurance vie et de capitalisation (entreprise régie par le Code des Assurances), présenté par la Société Générale en sa qualité d'intermédiaire en assurance. Immatriculation à l'ORIAS n° 07 022 493.
Sogécap, Société Anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 EUR entièrement libéré - Entreprise régie par le Code des Assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre - Siège Social : 50, avenue du Général de Gaulle - 92 093 La Défense Cedex - Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61, rue Taitbout - 75 009 Paris